Il est possible de créer plusieurs contrats de licence pour une même offre. Vous pouvez faire varier :



  • les paramètres régissant l’utilisation de votre donnée

  • le prix (selon les paramètres choisis)

  • les destinataires du contrat (selon les paramètres choisis)


Vous avez la possibilité d’attribuer des droits différents selon les catégories d’acquéreurs ou selon le prix.


Mon offre affiche-t-elle un contrat de licence par défaut ?


Non, tous les contrats de licence liés à une même offre apparaissent sur la fiche. Pour aider vos acquéreurs à trouver immédiatement le contrat qui leur correspond, nous vous conseillons de choisir des noms de contrats explicites, par ex : Contrat pour les entreprises privées, ou contrat pour la recherche ou les universités…